La charte

La charte

Les adhérents du Sel de la vallée de Luchon s'engagent à être de bonne humeur, à partager ce qui est partageable et de faire tout leur possible pour que tout le monde soit content. Notre règle est la confiance réciproque. :-)


L’action ne peut s’exercer que dans un cadre de bienséance et de neutralité.


Ses adhérent(e)s doivent s’abstenir de tout prosélytisme, exploitation commerciale ou propagande de toute sorte.


Les échanges


Nous pouvons échanger des biens et des services et, si la règle du temps passé est de 60 unités crédit/heure, la contrepartie des biens cédés ou échangés se discute du gré à gré entre les adhérents sans que l'association n'intervienne.


Un adhérent n’est jamais obligé d’accepter une transaction.


L’assemblée générale fixe une limite que chaque compte ne doit pas dépasser en négatif. Cette limite est de – 500 Unités crédit.


Au-delà, les transactions ne seront plus enregistrées. Le bureau peut autoriser à dépasser ces limites dans des circonstances particulières.


Chaque adhérent accepte que le solde et les mouvements de son compte soient régulièrement publiés et communiqués à toute demande d’un(e) autre adhérent, ceci afin de faciliter la confiance mutuelle.


Le Sel de luchon ne fournit aucune garantie quant à la qualité, les conditions ou la valeur des échanges.


Chaque adhérent accepte que ses coordonnées (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse, courriel) soient données aux autres adhérents afin de permettre les échanges.


Il s’engage à ne pas communiquer les coordonnées des autres membres en dehors du cadre du Sel de la vallée de Luchon.


Cette charte d’adhésion a été établie par le bureau et est évolutive.


Les adhérents peuvent proposer des modifications qui seront examinées et débattus lors de nos rencontres et approuvées à notre prochaine assemblée générale.


Responsabilité


Chaque adhérent doit s’assurer avant un échange que les assurances des 2 adhérent impliqué dans l’échange couvrent tous les risques qui y sont liés, tout particulièrement pour les travaux à risque.


Chaque adhérent(e) doit s’assurer que l’échange est conforme à la loi. Le Sel de Luchon ne pourra être tenu responsable à sa place.


Les adhérents sont responsables individuellement de la déclaration de leurs ressources en “Unités crédit” aux autorités sociales et fiscales s’il y a lieu. Dans ce cas, ils estiment la valeur des transactions correspondantes en francs ou en euros.


L'intersel


Ces crédits peuvent être échangés avec les adhérents d'autres Sel's de la région si ces derniers adhèrent à l'Intersel.


Gendarmerie


Le bureau veille à la bonne marche de l'association et peut refuser de publier une proposition de transaction ou d’enregistrer une transaction effectuée si elle est contraire à l’esprit du Sel de Luchon défini dans les statuts ou aux lois en vigueur.


Certaines activités a risques comme les sciences occultes, pratiques médicales (et paramédicales) ou contraires aux usages et bonnes mœurs ne sont pas acceptées, et les adhérents s'engagent à prévenir le bureau de toutes malversations ou pratiques douteuses qui leurs seraient proposées.


Merci de votre compréhension. :-)


Toute utilisation du SEL pour satisfaire des intérêts et ambitions personnels, n’a pas sa place au sein de notre organisation.


En cas de litige, la médiation est assurée par un groupe de personnes élues par l’assemblée et l’adhérent s’engage, par écrit, à respecter les textes lors de son adhésion.


Le contenu de la présente charte étant évolutif, n'hésitez pas à nous faire part de vos émotions et suggestions pour le bonheur de tous.


Le bureau du Sel de la vallée de Luchon


* Cette charte est signée par tous les participants le jour de leur adhésion. 



11-06-2011
disposition

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